- Accueil
- / Mentions légales
Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur de ce site, à son hébergeur et aux conditions d'utilisation de son contenu. Le traitement des données personnelles est décrit séparément, dans la politique de confidentialité.
Dernière mise à jour : Date à fixer
● Identité de l'éditeur vérifiée, page encore incomplète. Les informations de la société sont reprises telles quelles du registre du commerce. Restent à fournir : l'hébergeur (dénomination, adresse, téléphone), les coordonnées publiques de contact, les crédits et la date de dernière mise à jour. L'ensemble de la page doit encore être validé par un juriste avant mise en ligne. Les valeurs manquantes sont signalées, aucune n'a été inventée.
Éditeur du site
Le présent site est édité par la société identifiée ci-dessous. Ces informations sont celles que la loi impose de rendre accessibles à toute personne visitant le site.
HAVVEN est la dénomination sociale de l'éditeur. HavvenLab est la marque commerciale sous laquelle ce site et les prestations qui y sont présentées sont exploités.
- Dénomination sociale
- HAVVEN
- Marque exploitée
- HavvenLab
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 10 000,00 €
- Adresse du siège social
- 27 avenue Jean Médecin, 06000 Nice
- Numéro SIREN
- 102 997 921
- Numéro SIRET (siège)
- 102 997 921 00014
- Immatriculation au RCS
- 102 997 921 R.C.S. Nice
- Numéro de TVA intracommunautaire
- FR81102997921
- Code APE / NAF
- 96.09Z — Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 24/03/2026
- Président
- Alain HARDY (depuis le 07/04/2026)
- Téléphone
- À fournir
- Adresse e-mail
- À fournir
Ce qui figure ici, et pourquoi. Cette liste correspond aux mentions qu'un éditeur professionnel établi en France doit rendre accessibles (article 6 III de la loi pour la confiance dans l'économie numérique). Les valeurs ci-dessus sont reprises du registre du commerce sans reformulation ; leur présentation définitive reste à confirmer par un juriste, rien ici ne tient lieu d'avis juridique.
Code APE à vérifier Le code d'activité déclaré, 96.09Z « Autres services personnels n.c.a. », ne correspond pas à une activité de conception de sites web. Ce n'est pas bloquant pour les mentions légales, mais le point mérite d'être vu avec le comptable : il est repris ici tel qu'il figure au registre, sans correction de notre part.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est la personne responsable des contenus mis en ligne sur ce site.
- Nom et prénom
- À confirmer par Antoine
- Qualité
- À confirmer par Antoine
- Contact
- Adresse e-mail à fournir
Une désignation, pas une déduction. Dans une société par actions simplifiée, le directeur de la publication est usuellement le président — ici Alain HARDY. C'est toutefois une désignation volontaire, et non une conséquence automatique de l'immatriculation : elle doit être confirmée par Antoine avant mise en ligne. Aucun nom n'est donc inscrit ci-dessus.
Hébergement
Le site est hébergé par le prestataire suivant, dont les coordonnées doivent permettre de le joindre directement.
- Hébergeur
- Dénomination à fournir
- Adresse
- À fournir
- Téléphone
- À fournir
- Site web
- À fournir
Mention obligatoire. La loi impose de publier la dénomination, l'adresse et le numéro de téléphone de l'hébergeur. Ces trois valeurs sont à reprendre du contrat d'hébergement réellement signé, et à corriger à chaque changement d'hébergeur ou de plateforme. Aucune n'est connue à ce jour.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site — son architecture, ses textes, sa mise en page, ses graphismes, ses images, son code source et son logotype — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires, qui en ont concédé l'usage.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Restent réservées les exceptions prévues par la loi, notamment la courte citation avec mention de la source et l'usage strictement privé.
Les marques, dénominations sociales et logotypes de tiers cités ou reproduits sur ce site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence n'implique ni approbation de leur part, ni relation autre que la mission effectivement réalisée.
Autorisations clients à confirmer Avant publication, vérifier que chaque nom de client, logo et capture de projet affiché sur le site est couvert par une autorisation écrite, compatible avec les clauses de confidentialité signées.
Crédits
Les ressources utilisées pour concevoir ce site sont créditées ci-dessous, dans la forme exigée par leurs licences respectives.
- Conception et développement
- HAVVEN, sous la marque HavvenLab
- Polices de caractères
- Noms et licences à fournir
- Icônes et pictogrammes
- Source et licence à fournir
- Photographies et illustrations
- Auteurs et licences à fournir
- Captures de projets et logos clients
- Titulaires et autorisations à fournir
Une licence gratuite n'exonère pas de l'attribution : relire chaque licence avant de remplir ce bloc. Les polices, les jeux d'icônes et les images publiés sur le site doivent être crédités dans la forme que leur licence exige.
Responsabilité et liens externes
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles sont rédigées et mises à jour avec soin, sans garantie d'exhaustivité ni d'absence d'erreur, et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
L'accès au site peut être interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute cause indépendante de la volonté de l'éditeur. Ces interruptions ne peuvent ouvrir droit à indemnisation.
Ce site peut renvoyer vers des sites tiers par des liens hypertextes. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de l'éditeur, qui ne répond ni de leur contenu, ni de leurs pratiques, ni de leur politique de confidentialité. Suivre un lien sortant relève de la seule responsabilité de l'internaute.
La mise en place d'un lien vers ce site ne requiert pas d'autorisation préalable, à condition qu'elle n'induise pas en erreur sur l'origine du contenu et qu'elle ne porte pas atteinte aux droits de l'éditeur. Le retrait d'un lien peut être demandé à tout moment.
Les données personnelles collectées sur ce site, leur finalité, leur durée de conservation et les droits qui s'y attachent sont décrits dans la politique de confidentialité.
Contact
Pour toute question relative à ce site, à son contenu ou aux présentes mentions légales :
- Adresse e-mail
- À fournir
- Téléphone
- À fournir
- Adresse postale
- 27 avenue Jean Médecin, 06000 Nice
Pour une demande de projet, le formulaire et la prise de rendez-vous sont sur la page contact.
Une seule source pour les coordonnées. La dénomination, l'adresse et le téléphone publiés ici doivent être identiques, au caractère près, à ceux de la page contact, du pied de page et de la fiche Google Business. Un écart, même d'un espace ou d'une abréviation, est lu comme deux établissements différents.
Avant mise en ligne. Remplacer chaque repère par la valeur réelle, faire valider l'intégralité de la page par un juriste, vérifier que les coordonnées sont identiques à celles de la page contact, du pied de page et de la fiche Google Business, puis confirmer que la page reste en noindex, follow et absente du plan de site.